Conseil général du mercredi 3 février 2021
Lors de la dernière séance le mercredi 3 février 2021, le budget pour l'année 2021 a été adopté
Extrait du procès-verbal de la séance du 03.02.21 - budget 2021
Conseil Général
| Jacot-Descombes Steve | Président | 079/250.67.60 |
| Jaquier Murielle | Secrétaire | 078/813.87.32 |
Règlement du Conseil Général approuvé en décembre 2014 et mai 2015
Conseil Général du 19.08.2020
Séance du Conseil Général du mercredi 19 août 2020
Tous les points à l'ordre du jour ont été acceptés :
Extrait 1 - Comptes et gestion 2019
Extrait 2 - Arrêté d'imposition pour 2021
Extrait 4 - Cession de la part de la Commune de Donneloye sur l'église d'Orzens
Extrait 6 - Nouveau délégué à l'Association Intercommunale d'Amenée Eau la Menthue
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du 11.12.2019
Préavis 01 2020 - Comptes et gestion 2019
Préavis 02 2020 - Arrêté d'imposition pour l'année 2021
Préavis 05 2020 - Cession de la part de la Commune de Donneloye sur l'Eglise d'Orzens-Oppens
Conseil Général du 11 décembre 2019
Lors de la séance du Conseil Général du mercredi 11 décembre 2019 les points à l'ordre du jour ont été adoptés :
Budget 2020 - extrait pv 06 2019
PDR Nord vaudois - extrait pv 07 2019
Règlement taxe de séjour et taxe résidences secondaires - extrait 08 2019
PV de l'assemblée du 18.06.2019
Préavis 07 2019 - Approbation du volet stratégique du Plan directeur régional (PDR) du Nord Vaudois
PDR Nord Vaudois - volet stratégique
Projet règlement communal sur la taxe de séjour et la taxe des résidences secondaires
Conseil Général du mardi 18 juin 2019
Lors de la séance du 18 juin 2019, les points suivants ont été adoptés :
- arrêté d'imposition pour 2020
- élection d'un délégué à l'Association Amenée Eau Menthue
PV de l'assemblée extraordinaire du 20.02.2019
Préavis 03/2019 : Comptes et gestion 2018
Comptes 2018 ; compte de fonctionnement selon les tâches
Compte de fonctionnement selon les natures
Liquidités et emprunts au 31.12.2018
Conseil Général - 20.02.2019
Lors de la séance du Conseil Général du mercredi 20 février 2019, les deux points à l'ordre du jour ont été adoptés :
Conseil Général - séance du 19 décembre 2018
Lors de l'assemblée du 19 décembre 2018, les 3 points ci-dessous ont été adoptés :
Budget pour l'année 2019 - Extrait pv 04 2018
Step de Donneloye - remplacement des disques biologiques - Extrait pv 05 2018
Règlement sur la distribution de l'eau et son annexe - Extrait pv 06 2018
Préavis 05/2018 - Step de Donneloye - Remplacement des disques biologiques
Préavis 06/2018 - Réglement sur la distribution de l'eau
Conseil Général - Séance du 13 juin 2018
Lors de sa séance du 13 juin 2018, le conseil général a adopté les points suivants :
Comptes et gestion 2017 : extrait pv 01 2018
Arrêté d'imposition pour l'année 2019 : extrait pv 02 2018
Demande d'un crédit de CHF 75'000.-- pour des travaux d'entretien urgent à la Step de Gossens : extrait pv 03 2018
Préavis 01 2018 : Comptes et gestion 2017
Résumé compte de fonctionnement 2017
Annexes aux comptes : Tableau des amortissements - Liquidités et emprunts au 31.12.17
Préavis 02 2018 : Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Préavis 03 2018 : Step de Gossens, travaux d'entretien urgent - demande de crédit d'investissement